PENNCAP-M
Présentation de la marque PENNCAP-M
Déposée le 30 juillet 1987 par la société ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PENNCAP-M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PENNCAP-M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PENNCAP-M est expirée depuis le 30 juillet 2007.
ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Renouvellement sans limitation le 5 mars 1997 n°2085817 - Publication au BOPI 1997-03-05
Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415887 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415886 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°68001 - Publication au BOPI 1992-09-25
Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°314096 - Publication au BOPI 2001-01-12
Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55999 - Publication au BOPI 1991-09-12