Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PENNCAP-M
ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (EUA)

Numéro de dépôt :
1420665
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque PENNCAP-M

Déposée le 30 juillet 1987 par la société ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PENNCAP-M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC domicilié(e) Three parkway, PHILADELPHIA Pennsylvanie 19102 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2085817) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2085817) - France.

La marque PENNCAP-M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PENNCAP-M est expirée depuis le 30 juillet 2007.

ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC a également déposé les autres marques suivantes : REXOQUINE DECCO


ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (EUA) - Three parkway, PHILADELPHIA Pennsylvanie 19102 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2085817) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2085817) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Renouvellement sans limitation le 5 mars 1997 n°2085817 - Publication au BOPI 1997-03-05

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415887 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415886 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°68001 - Publication au BOPI 1992-09-25

Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°314096 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55999 - Publication au BOPI 1991-09-12

Produits chimiques destinés à l'agriculture, suspensions chimiques et liquides pour l'agriculture en micro-capsules.